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Éditorial

Accidents médicaux Infections Nosocomiales Le LIEN défend vos droits

Contact :
reseausante@hotmail.fr ou 06 22 60 22 28
En cas de non réponse, nous vous remercions de poster un message par texto ou de nous adresser un message par Internet.
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Membre du collectif France Assos Santé, Le LIEN vous aide à faire valoir vos droits comme l’ accès à votre dossier médical ou aux commissions régionales amiables d’indemnisation (CCI) pour obtenir l’indemnisation d’un préjudice de soins.

Depuis 25 ans, l’association le LIEN aide et soutient les personnes victimes d’infections nosocomiales et d’accidents médicaux

Contribuons ensemble à la prévention des erreurs médicales.
Comment ?
La meilleure façon est de poser des questions à vos médecins et soignants et comprendre le sens des soins prescrits ; faites vous expliquer clairement quels sont les effets indésirables connus, prenez le temps de lire et comprendre avant de signer les pages d’informations qui vous sont remises, comprenez si, selon vous, le bénéfice est supérieur aux risques d’effets indésirables, partagez les informations qui vous concernent avec la personne qui vous soigne. Si nécessaire, demandez un deuxième avis en cas de diagnostic grave ou de traitement lourd.

Nos actions :
Le LIEN lutte contre les accidents médicaux et contre les infections nosocomiales et représente les usagers de la santé dans les comités chargés de veiller à la sécurité des personnes soignées… partout où vous recevez des soins.

Nous pouvons vous aider dans vos démarches amiables pour adresser une réclamation,demander une médiation, déclarer un accident médical ou accéder à votre dossier.

Nos actions :
Le LIEN a contribué à la mise en place de centres de références des infections ostéoarticulaires graves et complexes. Liste des centres :
https://solidarites-sante.gouv.fr/I…

Le LIEN a alerté lsur les risques infectieux en cas de désinfection insuffisante des sondes d’échographie vaginales et rectales.
https://solidarites-sante.gouv.fr/I…

Le LIEN a alerté et saisi la Haute Autorité de Santé sur la nécessité de recommandations de prévention de la plagiocéphalie chez les nouveau-nés.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_322…

http://lelien-association.fr/asso/?…

Le LIEN est membre de https://www.france-assos-sante.org/

Nos recommandations 2023 :
Ensemble, luttons contre les accidents médicaux, en ouvrant l’oeil, posant des questions et en parlant avec les professionnels de santé.

Attention, les documents d’information qui vous sont remis ne donnent de valeur à votre consentement que si vous avez eu des réponses à vos demandes d’explication.

Vous estimez être victime de préjudices de soins, c’est à dire des conséquences d’une complication qui n’est pas liée à l’évolution normale de la maladie et vous souhaitez vous faire indemniser ces préjudices  :

Vous pouvez demander une indemnisation des préjudices de soin selon une procédure amiable et gratuite devant la commission régionale d’indemnisation des accidents médicaux, la CCI, ou devant un tribunal.

Nous aidons gratuitement nos adhérents pour conduire la procédure, les aider à demander leur dossier médical et le présenter au mieux pour obtenir une indemnisation des préjudices.

Attention, pour faire une demande d’indemnisation en CCI, même si vous pouvez le faire seul, de nombreuses victimes ont la déception de voir leur dossier non recevable. Nous ne pouvons que vous recommander de vous faire aider car si votre dossier est estimé non recevable par la CCI, la procédure étant amiable, les appels pour rejet du dossier par la commission ne sont pas possibles ; il ne vous restera plus que la voie contentieuse devant un tribunal. Vous pouvez vous adresser à un avocat quelle que soit la voie choisie.
L’association Le LIEN n’accompagne pas devant les tribunaux mais vous aide dans toute procédure amiable et en particulier pour la préparation et présentation d’un dossier devant une commission régionale amiable d’indemnisation ; ce soutien est gratuit pour tout adhérent. En cas de besoin une étude de dossier peut - être réalisée par un médecin conseil de victimes à votre demande.

Le premier obstacle pour bénéficier de cette procédure est la porte d’entrée de votre dossier devant la CCI, cela s’appelle la recevabilité du dossier.
Première condition pour la recevabilité : le délai dont vous disposez pour saisir la commission régionale de conciliation et d’indemnisation.
Le délai de prescription de votre action est de 10 ans à compter de la date de consolidation de votre état de santé
Deuxième condition : pouvoir mettre en évidence un lien entre le préjudice subi et l’acte concerné ou la prise en charge clinique.
Troisième condition : mettre en évidence un seuil de gravité suffisant
Qu’est-ce qu’un accident médical grave ?
Est considéré comme grave l’accident médical ayant entraîné un dommage supérieur aux seuils suivants :
un taux d’atteinte permanente à l’intégrité physique ou psychique (AIPP) supérieur à 24 % ;
ou un arrêt temporaire des activités professionnelles (ATAP) pendant une durée au moins égale à six mois consécutifs ou à six mois non consécutifs sur une période de douze mois ;
ou des gênes temporaires constitutives d’un déficit fonctionnel temporaire (DFT) supérieur ou égal à un taux de 50 % pendant une durée au moins égale à six mois consécutifs ou à six mois non consécutifs sur une période de douze mois ;
Ou à titre exceptionnel :
lorsque la victime est déclarée définitivement inapte à exercer l’activité professionnelle qu’elle exerçait avant l’accident médical ;
lorsque l’accident médical, l’affection iatrogène ou l’infection nosocomiale occasionne des troubles particulièrement graves, y compris d’ordre économique, dans ses conditions d’existence (TPGCE).

Si ce seuil n’est pas atteint la commission peut vous proposer une procédure dite de « conciliation » ; malheureusement ce type de procédure a peu de chances d’aboutir, les victimes se heurtent à la force d’inertie et au manque d’éthique des établissements et de leurs assureurs qui exploitent un combat inégal et misent sur le fait que pour un seuil faible la victime n’ira de toute façon jamais en justice.
Car en cas de seuil estimé trop faible par la commission d’indemnisation CCI , il reste néanmoins la voie de la justice avec l’aide d’un d’avocat.

Un accident médical est considéré comme grave s’il a entraîné un dommage supérieur à l’un des seuils suivants :

1 - Taux d’atteinte permanente à l’intégrité physique ou psychique (AIPP) supérieur à 24 %
2 - Arrêt temporaire des activités professionnelles (ATAP) pendant au moins 6 mois consécutifs (ou 6 mois non consécutifs sur une période de 12 mois)
3 - Gênes temporaires constitutives d’un déficit fonctionnel temporaire (DFT) supérieur ou égal à un taux de 50 % pendant au moins 6 mois consécutifs (ou 6 mois non consécutifs sur une période de 12 mois)

À titre exceptionnel, le caractère de gravité peut être reconnu lorsque la victime est déclarée définitivement inapte à exercer son activité professionnelle ou lorsque ses conditions d’existence s’en trouvent gravement troublées.

Recommandation pour mieux prévenir les accidents médicaux
Si votre état vous le permet, soyez co-acteur de votre prise en charge en soins et participez à réduire les risques de complications médicales évitables :

D’abord, ouvrez l’œil et ouvrez la ! si vous remarquez une anomalie qui vous concerne, soit un acte soit une information inadaptée inscrite dans votre dossier, soit un défaut de surveillance, dites le sans hésiter.

Insistez pour demander la correction d’une fausse information dans votre dossier ou faire inscrire une information que vous estimez capitale ( allergies, traitements antérieurs, antécédents, risques connus) toujours avec politesse mais fermeté et ne lâchez pas avant d’avoir obtenu une réponse qui vous parait cohérente. Cela peut vous sauver la vie.

Photographiez vos résultats d’analyses biologiques, comptes rendus de radiologie, interventions et vos traitements, avec votre téléphone portable pour les avoir toujours sur vous en cas de besoin ou d’urgence même si vous avez ouvert votre espace santé sur le site Ameli.

Osez parler avec votre médecin et osez dialoguer pour être sûr(e) que le traitement, l’examen ou l’intervention sont bien nécessaires.*

N’hésitez pas à demander un 2e avis quand vous avez besoin d’une confirmation de traitement ou diagnostic notamment en cas de traitement lourd.

Exigez toujours une information sur les effets indésirables de tel ou tel examen ou traitement. Pesez le pour et le contre, et exprimez votre préférence.

deuxièmeavis.fr :
Demandez un deuxième avis médical, surtout s’il s’agit d’un diagnostic grave ou d’un traitement lourd.
Si vous ne trouvez pas de spécialiste capable de vous donner ce 2e avis ou si vous hésitez à consulter, Vous souhaitez obtenir un deuxième avis par des experts éclairés
https://www.deuxiemeavis.fr/
Ce deuxième avis est pris en charge par certaines mutuelles ou caisses de prévoyance.
Avec « deuxièmeavis.fr » le médecin qui rendra un avis sur votre dossier est toujours un expert de votre problème de santé : tous les médecins ont été référencés selon des critères de sélection stricts définis par un Conseil Scientifique.

Déclarez les accidents médicaux dont vous estimez être victime :
Si vous souhaitez déclarer au ministère de la santé, une situation d’accident médical vécue par vous même ou une personne proche, vous pouvez déclarer sur :
https://signalement.social-sante.go…

Pour une action en justice pour un problème de santé, l’association peut vous aider à choisir un avocat spécialisé en dommage corporel.

et n’oubliez pas que si vous avez souscrit un contrat de protection juridique, ce contrat peut couvrir tout ou partie de vos frais d’accompagnement à l’expertise, devant la CCI ou devant un tribunal, par un avocat ou un médecin conseil de victime, spécialiste du dommage corporel.
Votre assureur doit toujours être prévenu de votre intention d’engager une demande d’indemnisation avant d’engager vos démarches devant une CCI ou un tribunal.

Et à lire Docteur, est-ce bien nécessaire ?
Trop soigner rend malade ; docteur, est-ce bien nécessaire ?
Claude Rambaud, Jean-Pierre Thierry Editions Albin Michel
ou

http://www.medicilline.com/accueil/…

Et à regarder
« Tuer le messager n’efface pas la mauvaise nouvelle  »
hommage au médecin chinois Li Wenliang qui a tenté de prévenir le monde , écoutez
https://www.youtube.com/watch?v=bda…

Prévenir le syndrome de la tête plate chez les nourrissons

Le LIEN avait saisi la Haute Autorité de santé pour demander une recommandation vers les parents afin de prévenir le syndrome de la tête plate chez les nourrissons
En 2021, la HAS avait publié une recommandation pour aider les parents à prévenir ce syndrome :
La recommandation HAS :
https://www.has-sante.fr/jcms/p_322…

Quand votre bébé est éveillé
Variez ses positions lors des activités de jeu au sol : disposez ses jouets autour de lui afin de l’inciter à regarder sur les côtés.
Lors du change, habituez-le progressivement à être sur le ventre : il se musclera le cou et le dos.
Prenez-le souvent dans vos bras.
À chaque biberon ou tétée, pensez à changer de bras : votre bébé tournera la tête pour capter votre regard.
Limitez au maximum le temps passé dans du matériel de puériculture (transat, baby-relax, cosy…) et réservez les sièges-coques aux transports en voiture.
et
Quand votre bébé dort :
Couchez-le sur le dos, dans son lit sur un matelas ferme, dans une turbulette.
Ne mettez rien dans son lit (ni doudous, ni jouets) pour éviter qu’il les attrape et s’étouffe.
N’utilisez pas de réducteurs de lits, cale-têtes et cale-bébés : il pourra ainsi bouger librement.
Laissez-le regarder dans toutes les directions, sans tour de lit.

Enfin
Selon une publication de la revue JAMA le 11 avril 2024 :
Un petit nombre de nourrissons présentent une plagiocéphalie positionnelle à la naissance.
Ceci est plus fréquent dans les naissances multiples ou prématurées, mais peut également être causé par la position dans l’utérus. Il n’y a pas de mesures préventives qui peuvent être prises par les femmes enceintes ou leurs médecins pour éviter cela. Les crânes des nouveau-nés sont très mous et malléables pour les aider à traverser le canal génital, il n’est donc pas rare que les nouveau-nés aient une tête de forme inhabituelle, en raison de la pression exercée lors de la naissance ;

Cette affection se résout généralement d’elle-même à l’âge de six semaines ; Cependant, certains nourrissons montrent une préférence pour dormir ou s’asseoir avec la tête constamment tournée dans la même position, ce qui peut conduire à une plagiocéphalie positionnelle.
Les nourrissons atteints de torticolis, c’est-à-dire d’un raccourcissement des muscles du cou d’un côté du cou, ont de la difficulté à tourner la tête dans une autre position. Cela peut être résolu par des exercices d’étirement et ne nécessite qu’une intervention chirurgicale dans les cas extrêmes.

https://jamanetwork.com/journals/ja…

Selon la société de neurochirurgie américaine :
Le risque de plagiocéphalie positionnelle peut être réduit grâce à quelques mesures simples :
Offrez à un nourrisson beaucoup de temps de jeu supervisé sur le ventre. Cela aide à construire et à renforcer les muscles du cou, des épaules et des bras.

Changez régulièrement la direction dans laquelle le bébé est couché dans le berceau pour vous assurer qu’il ne repose pas toujours sur la même partie de la tête.
Par exemple, demandez aux pieds du bébé de pointer vers une extrémité du berceau pendant quelques jours, Et puis changer la position de manière à ce que ses pieds pointent vers l’autre extrémité du berceau.

Évitez de passer trop de temps dans les sièges d’auto, les porte-bébés et les transats pendant que le bébé est éveillé.
Obtenez souvent du « temps de câlins » pendant la journée en tenant le bébé debout sur une épaule.

Lorsque vous tenez, nourrissez ou portez un nourrisson, assurez-vous qu’il n’y a pas de pression excessive exercée sur le côté plat de la tête.
Changez la position de la tête du nourrisson d’un côté à l’autre pendant l’heure du repas.

Changez l’emplacement du berceau du bébé dans la pièce afin qu’il doive regarder dans différentes directions pour voir la porte ou la fenêtre.

S’il y a un élément de torticolis (raideur de la nuque), cela nécessitera également un traitement pour que la thérapie de repositionnement soit efficace.

https://www.aans.org/en/Patients/Ne…

Je suis un patient et je déclare un effet indésirable d’un médicament ou un accident dû à un acte de soin

Le portail de signalement des évènements indésirables sanitaires indésirables est à disposition de toute personne et de tout professionnel de santé qui souhaite effectuer une déclaration par voie électronique.

Le portail est directement accessible par le lien signalement-sante.gouv.fr Ce portail permet de signaler plusieurs types d’évènements indésirables, dont les effets indésirables médicamenteux qu’ils soient avérés ou simplement suspectés.

1 cliquez sur : le rectangle bleu « je déclare »
dans
https://www.rfcrpv.fr/je-suis-un-pa…
puis
2 cliquez sur le second carré bleu : signaler un évènement indésirable

et suivez le guide pour faire votre propre déclaration

Méningocoques : Recommandations HAS pour lutter contre les risques de méningites ou de septicémies

Les infections invasives à méningocoques sont des infections transmissibles graves, dont l’issue peut être rapidement fatale.
Si la mise en place de mesures barrières durant la crise de Covid-19 a permis une baisse notable de ces infections, les dernières données montrent une reprise de la circulation des méningocoques en France.
Saisie par le ministère chargé de la santé, la HAS actualise la stratégie de vaccination contre les méningocoques A, C, W, Y et B. L’objectif est de protéger l’ensemble de la population et plus particulièrement les nourrissons, les adolescents et les jeunes adultes.

Qu’est ce qu’une infection à méningocoques ?

Les méningocoques sont des bactéries qui peuvent provoquer des infections transmissibles graves comme des méningites, ou des septicémies.

Les nourrissons de moins d’un an sont particulièrement vulnérables.
Bien que peu fréquentes, elles touchent principalement les jeunes enfants de moins de 5 ans, les adolescents et les jeunes adultes entre 11 et 24 ans.

Ces infections à méningocoques sont mortelles dans environ un cas sur dix malgré l’antibiothérapie en raison de leur caractère fulgurant.
Elles peuvent également laisser des séquelles invalidantes.

Il existe plusieurs types de méningocoques :
Les sérogroupes A, B, C, W et Y - sur les 12 identifiés à ce jour, sont à l’origine de la quasi-totalité des cas en France.
Après avoir observé en France une baisse du nombre d’infections invasives à méningocoques en 2020 et 2021, due notamment à la mise en place des mesures barrières durant la crise sanitaire, les données de surveillance [1] montrent depuis une reprise de la circulation des méningocoques, tous sérogroupes confondus.

Le nombre de cas d’infections invasives à méningocoques a ainsi augmenté de 72 % entre 2022 et 2023, pour s’élever à 560 cas. Ces chiffres sont supérieurs aux niveaux atteints les années antérieures à la pandémie de Covid-19.

RECOMMANADTIONS VACCINALES HAS
https://www.has-sante.fr/jcms/p_350…

Dans ce contexte, le ministère chargé de la santé a saisi la HAS afin d’évaluer la pertinence d’actualiser les recommandations relatives à la stratégie de vaccination contre les méningocoques des sérogroupes A, C, W, Y et B chez ces populations. Au terme de son évaluation, la HAS formule plusieurs recommandations.

En ce qui concerne la vaccination contre les sérogroupes A, C, W et Y, la HAS préconise de la rendre obligatoire chez tous les nourrissons de moins d’un an, en remplacement de la vaccination dirigée contre le seul sérogroupe C, selon un schéma vaccinal à deux doses. Pour les adolescents, elle recommande la vaccination selon un schéma à une dose administrée entre 11 et 14 ans et ce, qu’ils aient déjà été vaccinés ou non, ainsi qu’un rattrapage vaccinal chez les 15-24 ans.

La HAS a notamment pris en compte l’augmentation des sérogroupes Y et W dans ces populations en 2022 et 2023 et la létalité plus marquée du sérogroupe W. D’autres éléments ont été évalués, notamment la disponibilité de vaccins tétravalents efficaces, la durée de la persistance d’une réponse immunitaire après la primovaccination, les données de sécurité et de tolérance.

Concernant le sérogroupe B, la HAS préconise de rendre obligatoire la vaccination chez les nourrissons de moins d’un an. En effet, le sérogroupe B étant majoritaire parmi les cas de méningite à méningocoque chez les jeunes enfants, la HAS recommande de renforcer la stratégie en vigueur afin d’augmenter rapidement la couverture vaccinale qui était de 48,8 % en 2022.

En revanche, elle ne recommande pas, à ce stade, d’élargir cette vaccination à tous les adolescents et jeunes adultes. L‘incidence des infections invasives à méningocoques B, plus faible chez les 11-24 ans que chez les nourrissons et l’absence d’efficacité du vaccin à conférer une protection indirecte aux populations non vaccinées, ont été les arguments principaux qui ont conduit à cette conclusion.

En savoir plus :
https://www.has-sante.fr/upload/doc…

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